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REVEALSME · MÉMOIRE PERSONNELLE

Conditions générales de vente.

Document destiné à encadrer la commercialisation des licences revealsme et des options Coach. Les informations entre crochets doivent être complétées avant mise en vente.

À compléter avant publication. Remplacer les champs d’identité de l’éditeur et faire relire les clauses de consommation, de rétractation, de contenu numérique et d’abonnement.

1. Vendeur

[PRÉNOM NOM / SOCIÉTÉ]
[FORME JURIDIQUE] · [ADRESSE] · [SIREN / RCS]
E-mail : contact@oveliya.com

2. Produits

revealsme commercialise une licence d’accès au cœur de l’application et, selon l’offre, un accès au Coach hébergé.

3. Prix et paiement

Le paiement est traité par Stripe. Les prix affichés au moment de la commande doivent préciser les taxes applicables selon le statut de l’éditeur et le pays du client.

4. Licence récurrente

La licence récurrente donne accès au périmètre du cœur du produit prévu par l’offre, sous réserve des évolutions nécessaires à la sécurité et à la compatibilité.

5. Coach

Les offres Coach sont facturées périodiquement selon le prix affiché. Les conditions de résiliation et de renouvellement doivent être affichées clairement lors de la souscription.

6. Rétractation

Les modalités de rétractation et les éventuelles exceptions applicables aux contenus numériques et services numériques doivent être adaptées au parcours de commande effectivement déployé.

7. Litiges

Les coordonnées du médiateur de la consommation, lorsqu’elles sont applicables, doivent être ajoutées avant commercialisation.